1

Améliorer le fonctionnement du CSE en matière de SSCT

• Identifier les forces et les faiblesses de son CSE sur le registre SSCT.
• Recenser les attentes exprimées par les salariés en matière de SSCT.
• Analyser les modalités d’information et consultation de votre CSE en matière de SSCT.
• Partager le bilan des actions des référents harcèlement sexuel et agissements sexistes.

2

Actualiser ses connaissances de la législation en matière de santé au travail

• Connaître l’évolution de la jurisprudence sur le registre SSCT.
• Appréhender les principes des lois Santé et Climat d’août 2021.
• Comprendre les enjeux du passage du SST en SPST (service de prévention et de santé au travail).
• Aborder les questions de SSCT du télétravailleur, l’intervention de l’employeur et du CSE sur le sujet.
• Identifier les thématiques et enjeux de la négociation QVCT (qualité de vie et des conditions de travail).

3

Repérer les risques professionnels au sein de son établissement

• Préparer la consultation du CSE sur le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP).
• Analyser les indicateurs de sinistralité de son entreprise à partir de la BDESE, du bilan social et HSCT, etc.
• Observer et décrire une activité physique et caractériser les risques potentiels.
• Proposer des mesures de prévention à partir des inspections du CSE.

4

Promouvoir la prévention des risques et l'amélioration des conditions de travail

• Analyser les causes d’un accident du travail avec la méthode de l’arbre des causes.
• Intervenir sur les possibilités et propositions de reclassement d’un salarié inapte.
• Repérer les différentes composantes de la charge de travail.
• Suivre la réalisation du programme annuel de prévention (PAPRIPACT).