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Comprendre le marché de l'assurance-vie

• Les chiffres et acteurs clés.
• La dynamique du marché face à la crise.
• L'évolution des taux garantis : pourquoi les taux de rendement du fond euros varient ?
• Répartition des encours euros/UC.

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Décrypter le contrat d'assurance-vie

• Le souscripteur : qualité, capacité et droit.
• La nécessité du consentement dans les assurances en cas de décès.
• Le cas des mineurs de moins et de plus de 12 ans et des incapables majeurs.
• Les généralités sur le bénéficiaire : qualité, désignation, cadre juridique, l'acceptation, renonciation, révocation.
• Les droits du bénéficiaire : face aux héritiers et aux créanciers du souscripteur, à la communauté conjugale.
• Les souscriptions par des incapables : mineurs, majeurs sous sauvegarde de justice, sous curatelle, sous tutelle.
• La co-adhésion.
• La clause bénéficiaire démembrée : notion de nue-propriété et usufruit.

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Connaître le cadre fiscal de l'assurance-vie

• La fiscalité en cas de vie : quote-part taxable, prélèvements (libératoire forfaitaire, sociaux), durée fiscale.
• La fiscalité des primes : versées avant ou après 70 ans.
• La fiscalité des produits : la répartition intérêts/capital dans les rachats, versements avant et après 26/09/97.
• La fiscalité des rentes viagères à titre onéreux.
• La fiscalité de l'assurance-vie dans le cadre de l'impôt sur la fortune.
• La fiscalité en cas de décès : taux de prélèvement sur les capitaux décès, limite d'application du taux de 20%.

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Etudier un cadre proche de l'assurance-vie, le contrat de capitalisation

• Le cadre juridique.
• Le cadre fiscal.
• Une alternative à l'assurance-vie. Devoir de conseil dans le cadre de l'assurance-vie.
• Le cadre règlementaire de la protection de la clientèle.
• Les recommandations de l'ACPR.